Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLERVAL
FROMAGERIE SCHNEITER S.A. SANTOCHE 25340 CLERVAL.

Numéro de dépôt :
1146686
Date de dépôt :
11/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLERVAL de FROMAGERIE SCHNEITER SANTOCHE 25340 CLERVAL

Présentation de la marque CLERVAL

Déposée le 11 août 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE SCHNEITER SANTOCHE 25340 CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE SCHNEITER SANTOCHE 25340 CLERVAL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CLERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLERVAL est expirée depuis le 11 août 1990.


FROMAGERIE SCHNEITER S.A. SANTOCHE 25340 CLERVAL. - France


CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

PRODUITS LAITIERS, FROMAGES.