CLERVAL
Présentation de la marque CLERVAL
Déposée le 11 août 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE SCHNEITER SANTOCHE 25340 CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLERVAL est expirée depuis le 11 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03