Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BETHMALE DE CHEVRE
FROMAGERIE JEAN FAUP (Société anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
1691254
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
27/08/2011
BETHMALE DE CHEVRE de FROMAGERIE JEAN FAUPà conseil d\'administration

Présentation de la marque BETHMALE DE CHEVRE

Déposée le 27 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE JEAN FAUPà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « BETHMALE DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE JEAN FAUPà conseil d'administration domicilié(e) Zone insdustrielle, 09160 CAUMONT (dossier no 2204694) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 336 938 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2204694) - France.

La marque BETHMALE DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BETHMALE DE CHEVRE est expirée depuis le 27 août 2011.


FROMAGERIE JEAN FAUP (Société anonyme à conseil d'administration) - Zone insdustrielle, 09160 CAUMONT (dossier no 2204694) - France - SIREN 310336938


NOVAMARK - (dossier no 2204694) - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2204694 - Publication au BOPI 2001-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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