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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS
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ROYAL TRUFFÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL TRUFFÉ
FROMAGERIE HESS, Société Anonyme SA

Numéro de dépôt :
4174175
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
ROYAL TRUFFÉ de FROMAGERIE HESS

Présentation de la marque ROYAL TRUFFÉ

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL TRUFFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS domicilié(e) 5 Rue du Lieutenant Dupuis - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 517 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ROYAL TRUFFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TRUFFÉ arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

FROMAGERIE HESS a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE POMMARD , DELICE DE POMMARD , FROMAGERIE HESS , DELICE DE POMMARD , BOURGUIBLEU ,


FROMAGERIE HESS, Société Anonyme SA - 5 Rue du Lieutenant Dupuis - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 317517084


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Produits laitiers ; fromages.