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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS
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DELICE DE POMMARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE POMMARD
FROMAGERIE HESS SA

Numéro de dépôt :
3009151
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
DELICE DE POMMARD de FROMAGERIE HESS

Présentation de la marque DELICE DE POMMARD

Déposée le 22 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DE POMMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE HESS domicilié(e) LA BARATTE ADIPAL, 5, rue du Lieutenant Dupuis, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 517 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque DELICE DE POMMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009151.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE POMMARD est expirée depuis le 22 février 2010.

FROMAGERIE HESS a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE POMMARD , FROMAGERIE HESS , DELICE DE POMMARD , BOURGUIBLEU , ROYAL TRUFFÉ ,


FROMAGERIE HESS SA - LA BARATTE ADIPAL, 5, rue du Lieutenant Dupuis, 21200 BEAUNE - France - SIREN 317517084


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Fromage.