Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILAT
FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95562567
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2015

Présentation de la marque PILAT

Déposée le 8 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE GUILLOTEAU domicilié(e) Le Planil,42410 PELUSSIN (dossier no 2275217) - 42410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 927 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275217) - 69006 - France.

La marque PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILAT est expirée depuis le 8 mars 2015.

FROMAGERIE GUILLOTEAU a également déposé les autres marques suivantes : JE T'AIME PAVE , MOUSSERON , Syrar d'Affinois , (Marque figurative) , Pavé du Vivarois , VIVAROIS , La Bûche du Pilat , CAMPAGNIER , d'Aff , VALROMOIS


FROMAGERIE GUILLOTEAU Société Anonyme - Le Planil,42410 PELUSSIN (dossier no 2275217) - 42410 - France - SIREN 322927146


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2275217) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275217 - Publication au BOPI 2004-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Fromages, lait et produits laitiers