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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DES MINIMES
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SAINT CHAFFREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT CHAFFREY
FROMAGERIE DES MINIMES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1339675
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/1996

Présentation de la marque SAINT CHAFFREY

Déposée le 20 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DES MINIMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT CHAFFREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DES MINIMES domicilié(e) 3, rue du Port, 01090 MONTMERLE SUR SAONE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SAINT CHAFFREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT CHAFFREY est expirée depuis le 20 janvier 1996.

FROMAGERIE DES MINIMES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CHAFFREY , REINE DES NEIGES


FROMAGERIE DES MINIMES, Société à responsabilité limitée - 3, rue du Port, 01090 MONTMERLE SUR SAONE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Des beurres, fromages, graisses et huiles alimentaires.