VIGNOTTE
Présentation de la marque VIGNOTTE
Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNOTTE est expirée depuis le 9 octobre 2007.
FROMAGERIE DE PANSEY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093384 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23
Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418026 - Publication au BOPI 2005-09-15