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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Fromagerie de PANSEY
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SIRE DE JOINVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIRE DE JOINVILLE
Fromagerie de PANSEY SA

Numéro de dépôt :
1296310
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2005

Présentation de la marque SIRE DE JOINVILLE

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) Fromagerie de PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIRE DE JOINVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Fromagerie de PANSEY domicilié(e) 52230 PANSEY (dossier no 2039997) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 780 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2039997) - France.

La marque SIRE DE JOINVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIRE DE JOINVILLE est expirée depuis le 15 janvier 2005.

Fromagerie de PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOTTE , TOMME DES ROCHES , DIETETIPANSEY , FROMAGE DES VIGNOTTES , LE PETIT PANSEY , PLUMOTTE , BIRDY , FROMAGE DES VIGNOTTES , L'IMPERIAL , WEINBERGKASE


Fromagerie de PANSEY SA - 52230 PANSEY (dossier no 2039997) - France - SIREN 515780468


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2039997) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1994 n°2039997 - Publication au BOPI 1994-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Des fromages et autres produits laitiers.