Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETETIPANSEY
FROMAGERIE DE PANSEY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1647100
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1999

Présentation de la marque DIETETIPANSEY

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIETETIPANSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY domicilié(e) PANSEY, 52230 POISSONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque DIETETIPANSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETETIPANSEY est expirée depuis le 31 janvier 1999.

FROMAGERIE DE PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOTTE , TOMME DES ROCHES , FROMAGE DES VIGNOTTES , LE PETIT PANSEY , PLUMOTTE , SIRE DE JOINVILLE , BIRDY , FROMAGE DES VIGNOTTES , L'IMPERIAL , WEINBERGKASE


FROMAGERIE DE PANSEY, Société Anonyme - PANSEY, 52230 POISSONS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Des produits laitiers et fromages de toutes sortes, tous ces produits étant diététiques