Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S. 75
FROMAGERIE DE PANSEY, Société Anonyme, PANSEY, 52230 POISSONS (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1289913
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1994

Présentation de la marque B.S. 75

Déposée le 14 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.S. 75 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque B.S. 75 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S. 75 est expirée depuis le 14 novembre 1994.

FROMAGERIE DE PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOTTE , TOMME DES ROCHES , DIETETIPANSEY , FROMAGE DES VIGNOTTES , LE PETIT PANSEY , PLUMOTTE , SIRE DE JOINVILLE , BIRDY , FROMAGE DES VIGNOTTES , L'IMPERIAL


FROMAGERIE DE PANSEY, Société Anonyme, PANSEY, 52230 POISSONS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Des fromages et autres produits laitiers.