Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT SATURNIN ORVAL
FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1355962
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
13/05/1996
SAINT SATURNIN ORVAL de FROMAGERIE D\'ORVAL

Présentation de la marque SAINT SATURNIN ORVAL

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « SAINT SATURNIN ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE D'ORVAL domicilié(e) 23, route de Culan ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET. - France.

La marque SAINT SATURNIN ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT SATURNIN ORVAL est expirée depuis le 13 mai 1996.

FROMAGERIE D'ORVAL a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT POUSSIN , TERROIR D'ORVAL , FROMAGEE DU BERRY , MONTROND ORVAL , ORVAL , LA CROQUETTE ORVAL , 3 CROQUETTES ORVAL , BUCHETTE FROMAGERIE ORVAL EN BERRY PUR CHEVRE , LE CHEVRIER D'ORVAL , MI-CHEVRE ORVAL


FROMAGERIE D'ORVAL (S.A.) - 23, route de Culan ORVAL, 18200 SAINT-AMAND-MONTROND. - France


PUBLI GIFT Monsieur Daniel GUILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Fromages secs ou frais.