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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS
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LES QUATRE BIO SAVOYARDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUATRE BIO SAVOYARDS
FROMAGERIE CONUS S.A

Numéro de dépôt :
95591696
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque LES QUATRE BIO SAVOYARDS

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES QUATRE BIO SAVOYARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE CONUS domicilié(e) Z.A.E. Les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 980 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry CONUS FROMAGERIE CONUS - France.

La marque LES QUATRE BIO SAVOYARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUATRE BIO SAVOYARDS est expirée depuis le 4 octobre 2005.

FROMAGERIE CONUS a également déposé les autres marques suivantes : CONUS , PETIT REBLOCHON BEBE SAVOYARD , LE PETIT SAVOYARD , LE PETIT SAVOYARD , FROMAGERIE CONUS , LE VRAI GILBERT BOUVARD , CONUS , LE MEGEVAN


FROMAGERIE CONUS S.A - Z.A.E. Les Contamines, 74930 PERS-JUSSY - France - SIREN 795980333


Thierry CONUS FROMAGERIE CONUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Lait et produits laitiers Plats cuisinés Plats cuisinés Plats cuisinés Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.