Marque expirée - Marque en non vigueur

freesuntec
FRITEC, SARL

Numéro de dépôt :
3681536
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
freesuntec de FRITEC

Présentation de la marque freesuntec

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « freesuntec »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRITEC domicilié(e) 13 rue des Frères Lumière - 67087 STRASBOURG Cedex - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 837 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALTER Carole, FRITEC domicilié(e) 13 rue des Frères Lumière - 67087 STRASBOURG Cedex - ECKBOLSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque freesuntec est expirée depuis le 6 octobre 2019.

FRITEC a également déposé les autres marques suivantes : COOLA GAINE , FRITEC Concentré d'énergies , FX CLIM , RENCONTRES DES ENERGIES FRITEC REFRIGERATION CLIMATISATION ENERGIES RENOUVELABLES , COOL NET , PROMEX Concentré d'énergies , FX TOOL , FRITEC L ENERGIE D ALLER PLUS LOIN , R-JET , FRITEC Concentré d'énergies


FRITEC, SARL - 13 rue des Frères Lumière - 67087 STRASBOURG Cedex - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 383837473


WALTER Carole, FRITEC - 13 rue des Frères Lumière - 67087 STRASBOURG Cedex - ECKBOLSHEIM - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Appareils de production d'énergies renouvelables (machine ou partie de machine).

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques).