Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 7 SOMMETS 7S
FRIT Bernard Jean Ludovic
FRIT Elisabeth Georgette Ginette née PENEL

Numéro de dépôt :
93492144
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque LES 7 SOMMETS 7S

Déposée le 10 novembre 1993 par FRIT Bernard Jean Ludovic et FRIT Elisabeth Georgette Ginette née PENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 7 SOMMETS 7S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Les déposants sont FRIT Bernard Jean Ludovic, domicilié(e) Combre, 63250 CHABRELOCHE - France et FRIT Elisabeth Georgette Ginette née PENEL, domicilié(e) Combre, 63250 CHABRELOCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRIT Bernard - France.

La marque LES 7 SOMMETS 7S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 7 SOMMETS 7S est expirée depuis le 10 novembre 2003.


FRIT Bernard Jean Ludovic - Combre, 63250 CHABRELOCHE - France

FRIT Elisabeth Georgette Ginette née PENEL - Combre, 63250 CHABRELOCHE - France


Monsieur FRIT Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vêtements.Organisation de stages de formation, de loisirs culturels et d'activités sportives.Centre d'hébergement et de soins médicaux

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.