Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOZZINIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB domicilié(e) - 26781 - BJUV - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque MOZZINIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIONOR SVERIGE AB, Société de droit suédois - 26781 - BJUV - Suède
ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Viande, poisson, produits de la mer (produits de la pêche), volaille et gibier ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; pommes de terre ; pommes de terre surgelées, conservées, séchées et/ou cuites ; légumes préparés ; extraits de viande ; lardons ; saucisses ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus ; plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; mets à base de fruits, de légumes ou de poisson ; potages, bouillons ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; formages ; conserves de fruits et conserves de légumes, viande, de poisson, de volaille et de gibier ; pickles ; huiles et graisses comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; pommes de terre surgelées, conservées, séchées ou cuites et produits à base de pommes de terre ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; salade de fruits et de légumes ; mets à base de fruits, de légumes, de pommes de terre, de poisson ou de viande ; sauces à salade ;
Pâtes alimentaires ; quiches, tartes, tourtes, lasagnes ; préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; en-cas et plats préparés ou cuisinés, réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; en-cas à base de céréales ; pizzas, lasagnes, pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, tourtes, pancakes, crêpes, pain ; sandwiches ; croque-monsieur ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices ; féculents, riz, farines ; semoule de blé ; taboulé ; jus de viande (sauce) ; farine de pommes de terre et produits à base de farine de pommes de terre ; fécule de pommes de terre ; plats préparés et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; herbes potagères conservées.
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