Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORMAT FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la société étrangère FRIONOR SVERIGE AB domicilié(e) - 26781 - Bjuv - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque FORMAT FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143444.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRIONOR SVERIGE AB, société de droit suédois - 26781 - Bjuv - Suède
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Viande, poisson, produits de la mer (produits de la pêche), volaille et gibier ; poisson, filet de poisson, bâtonnets de poisson, aliments fabriqués à partir de poisson, crustacés (non vivants) ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et/ou cuits ; pommes de terre ; pommes de terre surgelées, conservées, séchées et/ou cuites ; légumes préparés ; extraits de viande ; lardons ; saucisses ; pâté de foie ; concentrés de foie ; charcuterie ; en-cas composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus ; plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés ; croquettes, chips et beignets de pomme de terre ; préparation de pâte entièrement ou principalement composée de pomme de terre, boules de pomme de terre, crêpes de pommes de terre ; mets à base de fruits, de légumes ou de poisson ; potages, bouillons, concentré de bouillon, soupes, préparation pour faire du potage ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; tofu ; lait et produits laitiers ; desserts à base de fruits, de baies et/ ou de produits laitiers ; fromages ; conserves de fruits et conserves de légumes, viande, de poisson, de volaille et de gibier ; pickles ; huiles et graisses comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson ou de viande ; pommes de terre surgelées, conservées, séchées ou cuites et produits à base de pommes de terre ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ou autre jus de légumes pour la cuisine, purée de tomates ; salade de fruits et de légumes ; mets à base de fruits, de légumes, de pommes de terre, de poisson ou de viande ; sauces à salade ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations à base de céréales, muesli ; pâtisserie et confiserie ; levure ; poudre pour faire lever ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; chapelure ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pâtes alimentaires ; quiches, tartes, tourtes, lasagnes ; préparations à base de céréales et/ou de riz et/ou de farine, incluant les en-cas et les plats préparés ou cuisinés, ainsi que de tels produits sous forme surgelée ; en-cas et plats préparés ou cuisinés, réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ; en-cas à base de céréales ; pizza, quiches, tartes, pains de viande, pâtes, pancakes, crêpes, gaufres, rouleaux de printemps, sushis, tacos, tortillas, produits de boulangerie, pains, petits pains, brioches, sandwiches, pâtisseries, pate à gâteau, halva ; puddings, confiseries, glaces ; pâtes et produits à base de pâtes ; nouilles, raviolis, tourtes ; croque-monsieur ; biscuits, cookies, gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; ketchup, sauce tomate ; condiment à base de fruits ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), sauces à salade ; épices ; féculents, riz, farines ; semoule de blé ; taboulé ; jus de viande (sauce) ; farine de pommes de terre et produits à base de farine de pommes de terre ; fécule de pommes de terre ; plats préparés et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; herbes potagères conservées.
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