Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'AROMES LE PARFUM C'EST LA VIE, LA BEAUTE LE PLAISIR
FRIAUD - A.C.P.A.

Numéro de dépôt :
92438315
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque TERRE D'AROMES LE PARFUM C'EST LA VIE, LA BEAUTE LE PLAISIR

Déposée le 15 octobre 1992 par la société FRIAUD - A.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'AROMES LE PARFUM C'EST LA VIE, LA BEAUTE LE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société FRIAUD - A.C.P.A domicilié(e) 423 Rue Nationale, 69400 VILLEFRANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 780 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE-RHONE - France.

La marque TERRE D'AROMES LE PARFUM C'EST LA VIE, LA BEAUTE LE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AROMES LE PARFUM C'EST LA VIE, LA BEAUTE LE PLAISIR est expirée depuis le 15 octobre 2002.


FRIAUD - A.C.P.A. - 423 Rue Nationale, 69400 VILLEFRANCHE - France - SIREN 573780095


CABINET JURIDIQUE SAONE-RHONE - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157683 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

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