Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA DAME JANE
Numéro de dépôt :
1134243
Date de dépôt :
24/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU LA DAME JANE
Déposée le 24 avril 1980 par madame FRESQUET épouse DULON Pierrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU LA DAME JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA DAME JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA DAME JANE est expirée depuis le 24 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048