Marque enregistrée - Marque en non vigueur

!?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?!
French TV (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3241556
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013
!?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! de French TV

Présentation de la marque !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?!

Déposée le 13 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) French TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) French TV domicilié(e) 35 rue Washington,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 462 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque !?TOUT!??!?VU!?!!?TOUT!??!?LU!?! est expirée depuis le 13 août 2013.

French TV a également déposé les autres marques suivantes : STEPHANE THEBAUT , DANSE AVEC LES P'TITS LOUPS , Les artisans de l'amour , FRENCH MEMBER , FRENCHTVIES , French TV , J'ai fait le rêve de ta vie , DANSE AVEC LES ZOUZOUS , LES 3 FONT LA PAIRE , ON VA TOUT VOUS EXPLIQUER


French TV (Société à Responsabilité Limitée) - 35 rue Washington,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 438462251


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 21 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409479 - Publication au BOPI 2005-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Inscription le 24 juin 2009 - Changement de dénomination n°500550 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 21 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508393 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Jeux, jouets, cartes à jouer ; jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision), jeux de société. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Emissions télévisées ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées par câble et par satellite ; services de téléphonie interactive, pour le vote par correspondance et pour le divertissement ; services de communications sur les ondes radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication, par le câble, par satellite, par le réseau électrique national ; agences de presse et d'informations ; diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bandes magnétiques, disques, films ; par câbles, satellite, voie hertzienne) ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'information par voie télématique ; communication par terminaux d'ordinateurs, services de vidéographie interactive. Services de divertissement ; services de divertissements télévisés, cinématographiques, radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière de divertissement ; édition de livres, de revues ; organisation de compétitions sportives ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, production et représentation de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, production de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtral, représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.