Marque expirée - Marque en non vigueur

SYLPHE DE FREMAUX
FREMAUX-DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99821664
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2019

Présentation de la marque SYLPHE DE FREMAUX

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYLPHE DE FREMAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYLPHE DE FREMAUX est expirée depuis le 29 octobre 2019.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME , LE CARRE


FREMAUX-DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412068 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.