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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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PETIT BAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT BAIN
FREMAUX-DELORME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1452430
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2018

Présentation de la marque PETIT BAIN

Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT BAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2355650) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355650) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT BAIN est expirée depuis le 2 mars 2018.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME , LE CARRE


FREMAUX-DELORME Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2355650) - 75008 - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355650) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355650 - Publication au BOPI 2007-11-16

Renouvellement sans limitation n°2108132 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12

Inscription le 20 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248263 - Publication au BOPI 1998-01-20

Lingerie de maison, vêtements, dont peignoirs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.