Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETIT BAIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2355650) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355650) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREMAUX-DELORME Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière,75008 PARIS (dossier no 2355650) - 75008 - France - SIREN 456501600
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355650) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355650 - Publication au BOPI 2007-11-16
Renouvellement sans limitation n°2108132 - Publication au BOPI 1998-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 12 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457097 - Publication au BOPI 2007-07-12
Inscription le 20 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248263 - Publication au BOPI 1998-01-20
Lingerie de maison, vêtements, dont peignoirs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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