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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME
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PALACE COLLECTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALACE COLLECTION
FREMAUX-DELORME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3168857
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/06/2022
PALACE COLLECTION de FREMAUX-DELORME

Présentation de la marque PALACE COLLECTION

Déposée le 12 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PALACE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREMAUX-DELORME domicilié(e) 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 501 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PALACE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALACE COLLECTION est expirée depuis le 12 juin 2022.

FREMAUX-DELORME a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME , La Maison de Domitille , , SYLPHE DE FREMAUX , I FIL HOME , TOUT PETIT DE DOMITILLE , PETIT BAIN , PLATANE , YVES DELORME , YVES DELORME


FREMAUX-DELORME, Société Anonyme - 10 rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 456501600


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404849 - Publication au BOPI 2004-12-28

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2496004 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Inscription le 9 mai 2012 - Changement d'adresse n°575099 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de ménage et de maison. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Foulards, cravates.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.