Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOS VIES EN DANGER
FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3746752
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2030
SOS VIES EN DANGER de FREMANTLEMEDIA FRANCE

Présentation de la marque SOS VIES EN DANGER

Déposée le 16 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS VIES EN DANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREMANTLEMEDIA FRANCE domicilié(e) 49/51 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 102 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque SOS VIES EN DANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOS VIES EN DANGER arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

FREMANTLEMEDIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOTS A MOMES , “ ON FAIT LE MENAGE ” , Enigmes , LGDN LA GYM DES NEURONES , On va vous aider , C'EST QUOI LE PRINCIPE ? , STAR TRUK , DO YOU SPEAK VOYAGE ? , Le droit chemin , Emmène-moi


FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée - 49/51 rue Vivienne - 75002 - PARIS - France - SIREN 404102402


FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739205 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographique station météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jumelles (optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques ; boussoles ; aimants décoratifs (magnets) ; tous ces produits sont en relation avec une émission de télévision ayant pour sujet les appels d'urgence.

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; tous ces produits sont en relation avec une émission de télévision ayant pour sujet les appels d'urgence.

Service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation, services de saisie, de compilation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ; papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; tous ces services sont en relation avec une émission de télévision ayant pour sujet les appels d'urgence.

Services de télécommunications ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non, communication par terminaux d'ordinateurs : tous ces services sont en relation avec les inventions. Services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; tous ces services sont en relation avec une émission de télévision ayant pour sujet les appels d'urgence.

Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique, montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements), production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, production de films et de spectacles : tous ces services étant en relation avec les inventions ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; organisation de spectacles ; production artistique à savoir : services de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; tous ces services sont en relation avec une émission de télévision ayant pour sujet les appels d'urgence.