Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINARDERIE
FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
99773579
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2009

Présentation de la marque PINARDERIE

Déposée le 4 février 1999 par FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PINARDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE, domicilié(e) DOMAINE de CLAIRAC, 34370 CAZOULS les BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRELIN JOUGLA FRANÇOISE - France.

La marque PINARDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINARDERIE est expirée depuis le 4 février 2009.

FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CLAIRAC , JACQUES FRELIN , PICHERAL


FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE - DOMAINE de CLAIRAC, 34370 CAZOULS les BEZIERS - France


FRELIN JOUGLA FRANÇOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Vins.