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Marques déposées par monsieur FREGEAC CLAUDE
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LE MONDE HANDBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDE HANDBALL
M. FREGEAC CLAUDE

Numéro de dépôt :
1473544
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1998
LE MONDE HANDBALL de FREGEAC CLAUDE

Présentation de la marque LE MONDE HANDBALL

Déposée le 28 juin 1988 par monsieur FREGEAC CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONDE HANDBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FREGEAC CLAUDE domicilié(e) 2, rue des Epinettes, 94410 SAINT MAURICE. - France.

La marque LE MONDE HANDBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE HANDBALL est expirée depuis le 28 juin 1998.

FREGEAC CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : PartaGence nso , LE MONDE DU HANDBALL


M. FREGEAC CLAUDE - 2, rue des Epinettes, 94410 SAINT MAURICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Papier, produits de l'imprimerie, édition de revues, abonnements de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, production de film, distribution de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.