Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WELTA
Freemont-France EURL

Numéro de dépôt :
99786314
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque WELTA

Déposée le 8 avril 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Freemont-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Freemont-France domicilié(e) 74, rue de la Tour, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREEMONT-FRANCE eurl - France.

La marque WELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELTA est expirée depuis le 8 avril 2009.

Freemont-France a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT AU CHOCOLAT , MAC BRUNCH , MEMOCODE


Freemont-France EURL - 74, rue de la Tour, 75116 Paris - France


FREEMONT-FRANCE eurl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Automobiles.