Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Réseau Optique de France
FREE S.A.S

Numéro de dépôt :
3601089
Date de dépôt :
22/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2018
Réseau Optique de France de FREE

Présentation de la marque Réseau Optique de France

Déposée le 22 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau Optique de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FREE domicilié(e) 8 rue de la Ville L'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 938 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREE domicilié(e) 8 rue de la Ville L'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Réseau Optique de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau Optique de France est expirée depuis le 22 septembre 2018.

FREE a également déposé les autres marques suivantes : FREE TELECOM , LA REPUBLIQUE DU NET , HUMANITY , FREE FOR MEN , FREE SMS , FREE TEXTO , Free GIRL , V & R , UNIVERSAL NETCOM , LIBERTY PHONE


FREE S.A.S - 8 rue de la Ville L'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 421938861


FREE - 8 rue de la Ville L'Evêque,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Appareils téléphoniques y compris fils, fibres et transmetteurs téléphoniques terminaux de télécommunication, appareils et postes téléphoniques notamment de caractère public ou personnel ou portatif ou à main libre ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de donnes, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; appareils de saisies de données, de sons et d'images ; ordinateurs notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématique et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques base de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment à un réseau de type communication mondiale (de type Internet).

Publicité, gestion des affaires commerciales abonnement téléphonique, télématiques, à une base de données, à un serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale (de type Internet) ; abonnement à des journaux électroniques, à un service de télécommunication. Gestion de fichiers informatiques.

Transmission d'informations par voie télématique, services téléphoniques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transfert d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale, transmission et diffusions de données, de sons et d'images, transmission et diffusions de données, de sons et d'images assistées par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone et de visio-conférences, services de communication entre terminaux d'ordinateurs services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).

Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images agences de presse et d'informations. Télécommunication par tous moyens technologiques y compris par satellite ou par fibres optiques.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, programmation pour ordinateurs.