Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Frédérique Poirier
/
IMPRIMEURS DE FRANCE®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPRIMEURS DE FRANCE®
Frédérique Poirier

Numéro de dépôt :
3181011
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2012
IMPRIMEURS DE FRANCE® de Frédérique Poirier

Présentation de la marque IMPRIMEURS DE FRANCE®

Déposée le 23 août 2002 par la société Frédérique Poirier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPRIMEURS DE FRANCE® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société Frédérique Poirier domicilié(e) 76 Bd Rodin Ap. 231, Gérant agissant pour la Sté PROMO CADEAUX - 45, rue Francis - 49000 Angers,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 570 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique Poirier domicilié(e) 76 Bd Rodin, Gérant agissant pour la Sté PROMO CADEAUX 45, rue Francis 49000 ANGERS,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.

La marque IMPRIMEURS DE FRANCE® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRIMEURS DE FRANCE® est expirée depuis le 23 août 2012.

Frédérique Poirier a également déposé les autres marques suivantes : NET IMPRIMERIES® , LE CLUB DES ECRIVAINS


Frédérique Poirier - 76 Bd Rodin Ap. 231, Gérant agissant pour la Sté PROMO CADEAUX - 45, rue Francis - 49000 Angers,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 437570104


Frédérique Poirier - 76 Bd Rodin, Gérant agissant pour la Sté PROMO CADEAUX 45, rue Francis 49000 ANGERS,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 31 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412869 - Publication au BOPI 2005-05-31

Inscription le 24 mars 2003 - retrait partiel n°367288 - Publication au BOPI 2003-03-24

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

- Location de Temps d'accès à un centre Serveur de bases de données.