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Marques déposées par la société frederique leclercq
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Oyat Design
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oyat Design
frederique leclercq

Numéro de dépôt :
3618235
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
Oyat Design de frederique leclercq

Présentation de la marque Oyat Design

Déposée le 16 décembre 2008 par la société frederique leclercq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oyat Design »

Le déposant est la société frederique leclercq domicilié(e) 456 c rue de la brosse - 69390 - CHARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 738 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederique leclercq domicilié(e) 456 c rue de la brosse - 69390 - CHARLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oyat Design est expirée depuis le 16 décembre 2018.

frederique leclercq a également déposé les autres marques suivantes : zeste tango


frederique leclercq - 456 c rue de la brosse - 69390 - CHARLY - France - SIREN 429738693


frederique leclercq - 456 c rue de la brosse - 69390 - CHARLY - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins.