Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par madame Frédérique BRUCHON, madame Maureen MILET, madame Valérie CONTAMIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MITTSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-21 du 22 mai 2020.
Les déposants sont madame Frédérique BRUCHON domicilié(e) 386 chemin Croix des Rameaux - 69440 - St Laurent d’Agny - France, madame Maureen MILET domicilié(e) 9 rue de l'Oasis - 69600 - OULLINS - France, madame Valérie CONTAMIN domicilié(e) 12 rue des frères Lumière - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet YAMARK, Madame Claire Yam domicilié(e) 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France.
La marque MITTSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITTSU arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.
Madame Frédérique BRUCHON - 386 chemin Croix des Rameaux - 69440 - St Laurent d’Agny - France
Madame Maureen MILET - 9 rue de l'Oasis - 69600 - OULLINS - France
Madame Valérie CONTAMIN - 12 rue des frères Lumière - 69110 - Sainte Foy les Lyon - France
Cabinet YAMARK, Madame Claire Yam - 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France
Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
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