Déposée par voie électronique le 7 mai 2020 par madame Frédérique Béal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « tete2linotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est madame Frédérique Béal domicilié(e) 26 rue Raymond Poincaré - 59273 - Fretin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique Béal domicilié(e) 26 rue Raymond Poincaré - 59273 - Fretin - France.
La marque tete2linotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tete2linotte arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.
Frédérique Béal a également déposé les autres marques suivantes : YaKa
Madame Frédérique Béal - 26 rue Raymond Poincaré - 59273 - Fretin - France
Madame Frédérique Béal - 26 rue Raymond Poincaré - 59273 - Fretin - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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