Marque enregistrée - Marque en vigueur

Etoiles
M. FREDERIC TISSERAND
M. THOMAS VERT

Numéro de dépôt :
4307939
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
Etoiles de FREDERIC TISSERAND

Présentation de la marque Etoiles

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par monsieur FREDERIC TISSERAND et monsieur THOMAS VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Etoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur FREDERIC TISSERAND domicilié(e) 37 RUE CHARLES DE GAULLE - 68370 - ORBEY - France et monsieur THOMAS VERT domicilié(e) 20 ALLEE DES TURQUOISES - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC TISSERAND domicilié(e) 37 RUE CHARLES DE GAULLE - 68370 - ORBEY - France.

La marque Etoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etoiles arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.


M. FREDERIC TISSERAND - 37 RUE CHARLES DE GAULLE - 68370 - ORBEY - France

M. THOMAS VERT - 20 ALLEE DES TURQUOISES - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France


M. FREDERIC TISSERAND - 37 RUE CHARLES DE GAULLE - 68370 - ORBEY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; Blu-Ray ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; traitement de transactions au point de vente ; planification de rendez-vous, analyse de transactions commerciales, ainsi que pour l'évaluation et la gestion d'informations sur la clientèle et le rendement des activités ; logiciels informatiques pour la promotion de produits et services, pour services de magasins de vente au détail en ligne proposant des produits et services ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciels téléchargeables dans le domaine des restaurants ; Logiciels téléchargeables sous forme d'applications mobiles pour faciliter les réservations dans des restaurants et des hotels et partager des informations sur des restaurants et des hotels ; Logiciels sous forme d'applications internet (web) ou installables sur un ordinateur pour faciliter les réservations et la gestion des restaurants et des hotels ; Logiciels de gestion des relations avec la clientèle, de commercialisation, de gestion des recettes et de réservation de restaurants et d'hotels en ligne ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et, plus généralement, publicité ; recherche de marchés ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, à savoir promotion de l'art culinaire, de la gastronomie et des grandes tables ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Promotion des produits et services de tiers, dont des restaurants et des hotels, par la fourniture d'un service ; Ventes de dispositifs électroniques à des restaurants et des hotels(ordinateurs, tablettes électroniques) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) notamment pour les métiers de la restauration et de l'hotellerie ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Réservation de restaurants en ligne et informations pour des tiers.