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Marques déposées par Frédéric SALLES
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6 D 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6 D 6
Frédéric SALLES

Numéro de dépôt :
3818299
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2021
6 D 6 de Frédéric SALLES

Présentation de la marque 6 D 6

Déposée par voie électronique le 28 mars 2011 par Frédéric SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 6 D 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Frédéric SALLES domicilié(e) 19 rue des capucines - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric SALLES domicilié(e) 19 rue des capucines - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque 6 D 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 D 6 est expirée depuis le 28 mars 2021.


Frédéric SALLES - 19 rue des capucines - 92370 - CHAVILLE - France


Frédéric SALLES - 19 rue des capucines - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

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