Marque enregistrée - Marque en non vigueur

moca
M. Frédéric MAUCLAIR

Numéro de dépôt :
3927643
Date de dépôt :
17/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/06/2022
moca de Frédéric MAUCLAIR

Présentation de la marque moca

Déposée le 17 juin 2012 par monsieur Frédéric MAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « moca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Frédéric MAUCLAIR domicilié(e) 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric MAUCLAIR domicilié(e) 6 Rue des harmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France.

La marque moca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moca est expirée depuis le 17 juin 2022.

Frédéric MAUCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : FLAIR PACKAGING AUTOMATION , les belles du verger , Cancoillotte is not a joke , La Truffe de Pré Comte , POMMOTTES , FLAIR PACKAGING , workaction , pommottes , LOUISETTE


M. Frédéric MAUCLAIR - 6 Rue des Charmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France


M. Frédéric MAUCLAIR - 6 Rue des harmottes - 70180 - DAMPIERRE SUR SALON - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Constructions transportables métalliques ; coffres métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.