Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRICAPATTE
Monsieur FREDERIC MARCHAL

Numéro de dépôt :
4404228
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
CRICAPATTE de FREDERIC MARCHAL

Présentation de la marque CRICAPATTE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par monsieur FREDERIC MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRICAPATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur FREDERIC MARCHAL domicilié(e) Route de Saint Etienne - 42210 - MONTROND LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MC GENERALE HYDRAULIQUE, Monsieur FREDERIC MARCHAL domicilié(e) 813 Route de Saint Etienne - 42210 - MONTROND LE BAINS - France.

La marque CRICAPATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRICAPATTE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.


Monsieur FREDERIC MARCHAL - Route de Saint Etienne - 42210 - MONTROND LES BAINS - France


MC GENERALE HYDRAULIQUE, Monsieur FREDERIC MARCHAL - 813 Route de Saint Etienne - 42210 - MONTROND LE BAINS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).