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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4008557
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/05/2023
Marque en couleurs, figurative de FREDERIC M FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008557.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 2023.

FREDERIC M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENIQUE , FREDERIC M , SERTAO , NAOMIE , NASKA , ANTALYA , L'EAU, L'AIR, LA TERRE, LE FEU , P'TIBOU , LA BEAUTE BIOESSENTIELLE , L'âme slave


FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106


FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

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