Marque enregistrée - Marque en vigueur

Forme-ID
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3892207
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/01/2022
Forme-ID de FREDERIC M FRANCE

Présentation de la marque Forme-ID

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Forme-ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.

La marque Forme-ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forme-ID arrivera à expiration en date du 27 janvier 2022.

FREDERIC M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENIQUE , FREDERIC M , SERTAO , NAOMIE , NASKA , ANTALYA , L'EAU, L'AIR, LA TERRE, LE FEU , P'TIBOU , LA BEAUTE BIOESSENTIELLE , L'âme slave


FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106


FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Compléments alimentaires pour êtres humains, pilules amaigrissantes pilules amincissantes, préparation thérapeutique pour le bain compléments nutritionnels, céréales à usage diététique, fibres alimentaires, compléments alimentaires de levure, préparation d'oligo éléments pour la consommation humaine, suppléments alimentaires de minéraux, préparation de vitamines ;

Logiciel informatique ;

Proteine, boisson protéinée, aloé véra préparé pour l'alimentation humaine, fruits et légumes conservés sous forme de zest d'écorces de graines de pulpes séchés et cuits ;

Farines et préparations faites de céréales, barres de céréales hyper proteinées germe de blé pour alimentation humaine, flocons de céréales séchées, infusion non médicinale, farines, flocons et paillettes faites de céréales et fruits secs, boisson à base de thé, boisson à base de café, boisson à base de cacao ;

Boissons isotoniques ;

Programmes de formation et d'informations, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, programme et production audiovisuelle ;

Création et élaboration de site Web : élaboration et conception des sites particuliers, hébergement et prestation de service rattachée à la création et à l'hébergement. Création (conception) de logiciels informatiques.