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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE
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Cosmetic-ID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cosmetic-ID
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3892222
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/01/2022
Cosmetic-ID de FREDERIC M FRANCE

Présentation de la marque Cosmetic-ID

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Cosmetic-ID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.

La marque Cosmetic-ID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosmetic-ID est expirée depuis le 27 janvier 2022.

FREDERIC M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENIQUE , FREDERIC M , SERTAO , NAOMIE , NASKA , ANTALYA , L'EAU, L'AIR, LA TERRE, LE FEU , P'TIBOU , LA BEAUTE BIOESSENTIELLE , L'âme slave


FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106


FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet partiel n°586788 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Logiciel informatique ;

Programmes de formation et d'informations, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, programme et production audiovisuelle ;

Création et élaboration de site Web : élaboration et conception des sites particuliers, hébergement et prestation de service rattachée à la création et à l'hébergement.