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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE
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CARAT EXPERIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAT EXPERIENCE
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3900619
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/02/2022
CARAT EXPERIENCE de FREDERIC M FRANCE

Présentation de la marque CARAT EXPERIENCE

Déposée le 27 février 2012 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CARAT EXPERIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.

La marque CARAT EXPERIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT EXPERIENCE est expirée depuis le 27 février 2022.

FREDERIC M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENIQUE , FREDERIC M , SERTAO , NAOMIE , NASKA , ANTALYA , L'EAU, L'AIR, LA TERRE, LE FEU , P'TIBOU , LA BEAUTE BIOESSENTIELLE , L'âme slave


FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106


FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683461 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Logiciel informatique ;

Horlogerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, coffrets à bijoux, boitiers, bracelets, chaînes, boucles d'oreilles, pendentifs, bagues, porte-clefs, bijoux de sac ;

Services de formation montage de programmes radiophoniques et de télévision, production audiovisuelle, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'informations (formation pratique) ;

Elaboration, conception et hébergement de sites Web de particuliers ; création (conception) de logiciels informatiques.