Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carat
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3868881
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/10/2021
Carat de FREDERIC M FRANCE

Présentation de la marque Carat

Déposée le 24 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Carat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 542 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC M FRANCE domicilié(e) 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France.

La marque Carat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carat arrivera à expiration en date du 24 octobre 2021.

FREDERIC M FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EDENIQUE , FREDERIC M , SERTAO , NAOMIE , NASKA , ANTALYA , L'EAU, L'AIR, LA TERRE, LE FEU , P'TIBOU , LA BEAUTE BIOESSENTIELLE , L'âme slave


FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 327542106


FREDERIC M FRANCE - 33 CHEMIN DES FADES - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Horlogerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, coffrets à bijoux, boucles d'oreilles, pendentifs, porteclefs. Boitiers (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) bagues (bijouterie) ; chaines (bijouterie).