Déposée le 9 juillet 2004 par FREDERIC LAURENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est FREDERIC LAURENS domicilié(e) No 8 IMPASSE DU MITAN,04700 LA BRILLANNE - 04700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC LAURENS domicilié(e) No 8 IMPASSE DU MITAN,04700 LA BRILLANNE - 04700 - France.
La marque PYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYPE est expirée depuis le 9 juillet 2014.
FREDERIC LAURENS a également déposé les autres marques suivantes : PYPE
FREDERIC LAURENS - No 8 IMPASSE DU MITAN,04700 LA BRILLANNE - 04700 - France
FREDERIC LAURENS - No 8 IMPASSE DU MITAN,04700 LA BRILLANNE - 04700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; structures et chassis métalliques recevant un assemblage ou un montage d'éléments tiers (carcasse) ; moules métalliques pour l'industrie. Appareils et instruments scientifiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes à mémoire, à microprocesseurs ou à composants électriques et électroniques. Appareils d'éclairage pour véhicules ou domestiques. Système de signalisation (publicité, prévention, information, animation et décoration) à savoir : panneaux de signalisation lumineux, guirlandes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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