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Marques déposées par FREDERIC HUGUES
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DOMUSTRAVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUSTRAVAUX
FREDERIC HUGUES, Agissant pour le compte de la société "DOMUSTRAVAUX" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3856341
Date de dépôt :
03/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2021
DOMUSTRAVAUX de FREDERIC HUGUES

Présentation de la marque DOMUSTRAVAUX

Déposée le 3 septembre 2011 par FREDERIC HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMUSTRAVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est FREDERIC HUGUES, Agissant pour le compte de la société "DOMUSTRAVAUX" en cours de formation domicilié(e) 38 RUE JEAN GIONO - 26700 - PIERRELATTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC HUGUES domicilié(e) 38 RUE JEAN GIONO - 26700 - PIERRELATTE - France.

La marque DOMUSTRAVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUSTRAVAUX est expirée depuis le 3 septembre 2021.


FREDERIC HUGUES, Agissant pour le compte de la société "DOMUSTRAVAUX" en cours de formation - 38 RUE JEAN GIONO - 26700 - PIERRELATTE - France


FREDERIC HUGUES - 38 RUE JEAN GIONO - 26700 - PIERRELATTE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires.