Marque enregistrée - Marque en vigueur

La fontaine à miel
Monsieur Frederic DUMERVAL

Numéro de dépôt :
4643133
Date de dépôt :
29/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
La fontaine à miel de Frederic DUMERVAL

Présentation de la marque La fontaine à miel

Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par monsieur Frederic DUMERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La fontaine à miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur Frederic DUMERVAL domicilié(e) 63 ERNEST RENAN - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frederic DUMERVAL domicilié(e) 63 ERNEST RENAN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque La fontaine à miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La fontaine à miel arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

Frederic DUMERVAL a également déposé les autres marques suivantes : MIELLERIE DE GARONNE


Monsieur Frederic DUMERVAL - 63 ERNEST RENAN - 33000 - BORDEAUX - France


Monsieur Frederic DUMERVAL - 63 ERNEST RENAN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Miel.