Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Frédéric Condou-Darracq
/
ECOLOR CARTOUCHES, TONERS, PAPIERS,...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLOR CARTOUCHES, TONERS, PAPIERS,...
M. Frédéric Condou-Darracq

Numéro de dépôt :
4019262
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
ECOLOR CARTOUCHES, TONERS, PAPIERS,... de Frédéric Condou-Darracq

Présentation de la marque ECOLOR CARTOUCHES, TONERS, PAPIERS,...

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par monsieur Frédéric Condou-Darracq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLOR CARTOUCHES, TONERS, PAPIERS,... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur Frédéric Condou-Darracq domicilié(e) 19 Avenue des Lauriers - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Condou-Darracq domicilié(e) 19 Avenue des Lauriers - 64000 - PAU - France.

La marque ECOLOR CARTOUCHES, TONERS, PAPIERS,... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOR CARTOUCHES, TONERS, PAPIERS,... est expirée depuis le 11 juillet 2023.


M. Frédéric Condou-Darracq - 19 Avenue des Lauriers - 64000 - PAU - France


M. Frédéric Condou-Darracq - 19 Avenue des Lauriers - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs, encres d'imprimerie, encres [toner] pour photocopieurs / encres [toner] pour appareils et machines à photocopier ;

Articles de bureau à l'exception des meubles, imprimantes, articles de papeterie, bobines pour rubans encreurs, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], produits de l'imprimerie / impressions / imprimés, papier à copier [articles de papeterie], photographies [imprimées], reliures, tampons encreurs / tampons pour cachets ;

Location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, services de photocopie.