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Marques déposées par monsieur Frédéric Bidault
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OYAS ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OYAS ENVIRONNEMENT
M. Frédéric Bidault, Agissant pour le compte de la société "Oyas environnement" en cours de formation
M. Bastien Noel, Agissant pour le compte de la société "Oyas environnement" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4065621
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2024
OYAS ENVIRONNEMENT de Frédéric Bidault

Présentation de la marque OYAS ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 4 février 2014 par monsieur Frédéric Bidault et monsieur Bastien Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OYAS ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont monsieur Frédéric Bidault domicilié(e) 3 rue des laboureurs - 34150 - Gignac - France et monsieur Bastien Noel domicilié(e) Chemin Saint Denis - 34150 - Aniane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Bidault domicilié(e) 3 rue des laboureurs - 34150 - Gignac - France.

La marque OYAS ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYAS ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 4 février 2024.


M. Frédéric Bidault, Agissant pour le compte de la société "Oyas environnement" en cours de formation - 3 rue des laboureurs - 34150 - Gignac - France

M. Bastien Noel, Agissant pour le compte de la société "Oyas environnement" en cours de formation - Chemin Saint Denis - 34150 - Aniane - France


M. Frédéric Bidault - 3 rue des laboureurs - 34150 - Gignac - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.