Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOASTY CREAM
M. Frédéric BELLET, Remettant

Numéro de dépôt :
4177764
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2025
TOASTY CREAM de Frédéric BELLET

Présentation de la marque TOASTY CREAM

Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par monsieur Frédéric BELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOASTY CREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est monsieur Frédéric BELLET domicilié(e) - 01120 - SAINTE-CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOASTY CREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTY CREAM arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

Frédéric BELLET a également déposé les autres marques suivantes : BOOXY


M. Frédéric BELLET, Remettant - 01120 - SAINTE-CROIX - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Produits frais ou surgèles de type préparations, aides culinaires ou fond de sauce sucrées ou salées à base de produits entrant dans cette classe tels que viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille, gibier, légumes, champignons, fromages, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, crème, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pour la cuisson, graisses végétales pour la cuisine, ; huiles d'arachide ; huiles d'olive, margarines ;

Produits prêts à servir de type préparations, aides culinaires ou fond de sauce sucrées ou salées sous forme pâteuse ou liquide à base d'ingrédients d'aromatisation et d'assaisonnement, additifs culinaires tels qu'épaississants ou émulsifiants et ingrédients d'aromatisation, tous ces produits étant à base de produits entrants dans cette classe tels que café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, farine de maïs, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, pâtes alimentaires, semoules, aromates, épices , fines herbes, garnitures aromatisées pour pâtisseries sucrées ou salées. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces pour la cuisine, sauces concentrées et lyophilisées ; marinades ; sauces au jus de viande, assaisonnements, épices.