Marque expirée - Marque en non vigueur
cla
Numéro de dépôt :
3678156
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2019
Présentation de la marque cla
Déposée par voie électronique le 23 septembre 2009 par Frédéric BASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cla »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cla est expirée depuis le 23 septembre 2019.
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08