Marque enregistrée - Marque en non vigueur

0euro,99 SEULEMENT
Fred Distribution SARL

Numéro de dépôt :
3291177
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
0euro,99 SEULEMENT de Fred Distribution

Présentation de la marque 0euro,99 SEULEMENT

Déposée le 11 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fred Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 0euro,99 SEULEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fred Distribution domicilié(e) 21 avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 679 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pons Frédéric domicilié(e) 21 avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

La marque 0euro,99 SEULEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 0euro,99 SEULEMENT est expirée depuis le 11 mai 2014.

Fred Distribution a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN D'EVE


Fred Distribution SARL - 21 avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France - SIREN 420679201


Monsieur Pons Frédéric - 21 avenue Gilles,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404099 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Articles de bureau (à l'exception des meubles). Produits de l'imprimerie. Article de papeterie, aquarium, linge de table en papier, materiel d'enseignement (à l'exception des appareils), papier hygiénique, couche en papier ou cellulose (à jeter), sacs et sachets, pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Porcelaine, faiences, objets d'art en porcelaine terre cuite ou verre, ustensiles ou necessaire de toilette, verre, vaiselle non en metaux precieux ; ustensiles et récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Vêtements, chaussure, chemises, vetements en cuir ou imitation, cravates, bonneterie, chausettes, chaussons, chaussures de plage, sous-vêtements. Jeux, jouets, attirail de pêche, balles ballons de jeu, jeux de carte, décorations, pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain, patisserie et confisserie, biscuiterie, gateaux, chocolat, sucrerie, miel. Semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, produits agricoles ni préparés ni transformés. Biéres, soda, eaux minérales, nectar de fruits, fruits et légumes frais. Viandes, poisson volailles et gibier, fruits et légumes conservés, séches et cuits, huiles et graisses comestible, beurre, charcuterie, fromages, boisson lactées. Publicité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), publicité en ligne sur un reseau informatique, publicité radiophonique et télévisée. Produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, cosmétique, dentifrices, produits de démaquillage, rouge à lévre, produits de rasage, savon, parfums huiles essentielles, cirages. Metaux communs et alliages, quincaillerie metallique, visserie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).