Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRAMOX 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANVET domicilié(e) TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 019 261 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque FRAMOX 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459761 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546679 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 6 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756021 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Produits vétérinaires ; produits d'hygiène vétérinaire ; aliments diététiques vétérinaires ; suppléments nutritionnels pour les animaux. Aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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