Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBOTEXTIL
Frantz BOUCRAUT

Numéro de dépôt :
1191124
Date de dépôt :
31/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1991
ROBOTEXTIL de Frantz BOUCRAUT

Présentation de la marque ROBOTEXTIL

Déposée le 31 décembre 1981 par Frantz BOUCRAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBOTEXTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Frantz BOUCRAUT domicilié(e) 11, rue des Récollets, 75010 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société ROBOTEXTIL, Société anonyme en cours de formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque ROBOTEXTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Frantz BOUCRAUT a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMAGNET


Frantz BOUCRAUT - 11, rue des Récollets, 75010 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la Société ROBOTEXTIL, Société anonyme en cours de formation. - France


André NETTER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°128535 - Publication au BOPI 1982-20

Machines et machines-outils, machines textiles, machines pour saisir, couper, plier, ourler, coudre et confectionner des articles textiles, machines de traitement humide de textiles, machines à tisser et à tricoter, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques et électro-techniques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et instruments électroniques de contrôle et de commande pour machines, ordinateurs, programmateurs, microprocesseurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs, tables à tracer, tables à digitaliser, écrans de visualisation et accessoires desdits appareils et instruments;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, séchoirs de matériels textiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.